Bonjour à tous et à toutes. Protéger votre œuvre avant de l’éditer ou de la faire éditer, presque tous les auteurs y pensent, mais peu savent comment faire… Beaucoup croient qu’en s’envoyant leur manuscrit à eux-mêmes, cela suffira à le protéger. C’est une erreur.
Même si vous signez sur l’enveloppe fermée et que vous ne l’ouvrez pas par la suite, ce qui est impératif, cela ne suffira pas. En effet, en cas de litige (si quelqu’un cherche à s’approprier votre texte et que vous portez l’affaire devant un tribunal), un tel dispositif n’a aucune valeur légale. Ce ne sera au mieux qu’une indication pour le juge qui décidera ou non d’en tenir compte et si oui, quelle valeur lui donner. Vous vous retrouveriez ainsi dans la situation de pouvoir perdre la propriété de votre travail, sans pouvoir rien y faire.
Oubliez également les enveloppes soleau vendues par l’INPI (15 € pièce). Celles-ci ont bien une valeur juridique, mais elles ne sont pas du tout adaptées à la protection d’une œuvre littéraire. Elles sont faites pour protéger des inventions, des brevets. On ne peut y glisser que sept feuilles A4 car l’épaisseur maximale de l’enveloppe remplie est réglementée. De plus, leur durée de validité est limitée à cinq ans. Au-delà, il vous faudra repayer.
Une solution est de protéger son œuvre via des sites de copyright.
Personnellement, j’utilise et vous conseille copyrightfrance.com
Ce site permet de protéger son œuvre directement en ligne. Pour moins de 20 €, vous y déposez vos fichiers. Ils sont légalement protégés à vie et dans tous pays.
Article publié pour la première fois sur Overblog le 27 juillet 2020.
