1. Éditrice du site

Le site

Accueil

Nom

Marjolaine Pauchet EI

Statut

Entrepreneure individuelle soumise au régime de la micro-entreprise

Nom commercial

Édition de la Goutte d’Étoile

Adresse

248 chemin du Reneux
88100 Taintrux — France

SIREN

810 263 095

SIRET

810 263 095 00038

Immatriculation

RCS Épinal 810 263 095
Inscrite au Registre national des entreprises

Code APE

58.11Z — Édition de livres

TVA

TVA non applicable — franchise en base de TVA

Téléphone

07 55 64 08 22

Adresse électronique

contact@marjolaine-pauchet.fr

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Marjolaine Pauchet, en sa qualité d’éditrice du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé sur une infrastructure fournie par :

Hébergeur

OVH SAS — OVHcloud

Forme juridique

Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros

Immatriculation

RCS Lille Métropole 424 761 419

Adresse

2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France

Téléphone

1007, depuis la France

Site internet

www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et l’ensemble de ses contenus sont protégés par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Les textes, extraits littéraires, œuvres, livres, illustrations, photographies, images, graphismes, logos, vidéos et autres éléments présents sur le site demeurent la propriété de Marjolaine Pauchet ou de leurs titulaires respectifs.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé.

Les courtes citations sont autorisées sous réserve de mentionner clairement le nom de l’autrice et la source du contenu cité, dans les limites prévues par la législation applicable.

5. Responsabilité

Marjolaine Pauchet s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes, accessibles et régulièrement mises à jour. Elle ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

L’utilisation des informations présentes sur le site relève de la responsabilité de l’utilisateur. L’éditrice ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant d’une utilisation inappropriée du site, d’une interruption du service ou d’un problème technique indépendant de sa volonté, dans les limites autorisées par la loi.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens renvoyant vers des sites internet appartenant à des tiers. Marjolaine Pauchet n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques de ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

7. Données personnelles

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité du site.

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9. Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties chercheront en priorité une solution amiable avant toute action contentieuse, sans priver le consommateur des droits et voies de recours que lui reconnaît la législation applicable.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter Marjolaine Pauchet :

Par courrier électronique : contact@marjolaine-pauchet.fr
Par téléphone : 07 55 64 08 22
Par courrier postal : 248 chemin du Reneux, 88100 Taintrux, France.